DOMAINE DE POUROLS
Présentation de la marque DOMAINE DE POUROLS
Déposée le 26 janvier 2001 par la société La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE POUROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE POUROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE POUROLS est expirée depuis le 26 janvier 2011.
La Société Civile Particulière dénommée "GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11